Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKOANOVA WATER SERVICES
PATRICK DELY, Agissant pour le compte de la société "AKONOVA WATER SERVICES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3764812
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2020
AKOANOVA WATER SERVICES de PATRICK DELY

Présentation de la marque AKOANOVA WATER SERVICES

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2010 par PATRICK DELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AKOANOVA WATER SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est PATRICK DELY, Agissant pour le compte de la société "AKONOVA WATER SERVICES" en cours de formation domicilié(e) 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DELY domicilié(e) 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

La marque AKOANOVA WATER SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKOANOVA WATER SERVICES est expirée depuis le 8 septembre 2020.

PATRICK DELY a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOGOLD "LE TAXI A MOTO"


PATRICK DELY, Agissant pour le compte de la société "AKONOVA WATER SERVICES" en cours de formation - 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France


PATRICK DELY - 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Purification de l'air ; Production d'énergie.